Mentions légales

Propriété du site

Le site de l’Observatoire des CAUE est la propriété pleine et entière des 7 CAUE fondateurs : CAUE de Loire-Atlantique, CAUE du Loiret, CAUE de Maine-et-Loire, CAUE de la Nièvre, CAUE du Nord, CAUE de la Sarthe, CAUE du Val d’Oise. Ils en exercent équitablement la direction de publication.

Maîtrise d’ouvrage déléguée parmi les fondateurs : Delphine LAÎNÉ-DELAUNAY, directrice du CAUE de Loire-Atlantique et Odile DROUILLY, directrice du CAUE du Val-d’Oise.

 

Informations légales

Design du site : Nicolas BAUD (CAUE 44)

Réalisation du site et hébergement : REZO 21 — Les Pyramides, 4 route de Pitoys — 64600 Anglet — www.rezo21.net

Nom de domaine : www.caue-observatoire.fr

Bureau d’enregistrement du nom de domaine : GANDI.

 

Législation en vigueur

Selon la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, le site internet www.caue-observatoire.fr (textes, éléments graphiques, photographies, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ce site, sans autorisation des CAUE propriétaires est interdite.
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Les photographies publiées sur ce site appartiennent à leurs auteurs, toute reproduction ou utilisation est interdite, sauf autorisation de ces derniers.

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Données à caractère personnel

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